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Encryptio Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 11 août 2023
Bienvenue sur le site www.encryptio.ca, y compris ses Fonctions, Applications, Services ou Sites web associés, exploité par Beslogic inc., faisant affaires sous le nom « Encryptio». Beslogic inc. s'engage à respecter la vie privée de ses clients, partenaires et de tous les autres visiteurs de son Site web ainsi qu’à protéger leurs Renseignements personnels, tel que défini ci-après.
Cette Politique de confidentialité décrit Nos politiques et procédures sur la collecte, l'utilisation et la divulgation de Vos Renseignements personnels lorsque vous utilisez le Service et Vous informe sur Vos droits en matière de confidentialité et sur la manière dont la Loi Vous protège.
Nous utilisons Vos Renseignements personnels pour fournir et améliorer le service. En utilisant le Service, Vous acceptez la collecte et l'utilisation d'informations conformément à la présente Politique de confidentialité.
Le Site web est administré à partir du Québec, au Canada. Beslogic inc. exerce toutefois des activités et recueille des Renseignements personnels dans plusieurs juridictions, dont en Union Européenne (« UE »). Cette Politique de confidentialité tient ainsi compte des exigences de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec, de son équivalent fédéral, la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques, du Règlement Général sur la Protection des données de l’UE, de la California Consumer Privacy Act (Californie) ainsi que de toute autre Loi à laquelle Beslogic inc. pourrait être sujet dans le cadre de ses activités (collectivement « Loi(s) »). Les Renseignements personnels que vous allez fournir à Beslogic inc. ne seront pas utilisés à d’autres fins que celles prévues par la Loi applicable et en conformité avec la présente Politique.
En utilisant le Site web ou en y fournissant vos Renseignements Personnels, vous consentez à leur cueillette, utilisation, divulgation et conservation conformément aux conditions des présentes.
Nous vous recommandons de lire attentivement cette Politique. À défaut d’y consentir, veuillez ne pas nous divulguer vos Renseignements personnels et cesser d’utiliser le Site web. Vous pouvez également vous désabonner à tout moment de toute infolettre que nous pourrions publier ou nous envoyer un courriel à l'adresse indiquée dans la section "Contactez-nous" ci-dessous.
Interprétation et définitions
Interprétation
Les mots dont la lettre initiale est en majuscule ont des significations définies dans les conditions suivantes. Les définitions suivantes auront la même signification qu'elles apparaissent au singulier ou au pluriel.
Définitions
Aux fins de la présente Politique de confidentialité :
Compte désigne un compte unique créé pour Vous permettre d'accéder à Notre Service ou à des parties de Notre Service.
Affilié désigne une entité qui contrôle, est contrôlée par ou est sous contrôle commun avec une partie, où "contrôle" signifie la propriété de 50 % ou plus des actions, participations ou autres titres habilités à voter pour l'élection des administrateurs ou d’autre autorité de gestion.
Application fait référence à Encryptio, le logiciel fourni par la Compagnie.
Compagnie (appelée soit « la Compagnie », « Nous » ou « Notre » dans le présent Accord) fait référence à Beslogic inc., 721, rue Walker #200, Montréal (Québec) Canada, H4C2H5.
Aux fins de la LPRPDE et du RGPD, la Compagnie est le Contrôleur des données.
Pays fait référence à : Québec, Canada
Contrôleur des données, aux fins de la LPRPDE et du RGPD, désigne la Compagnie comme la personne morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des Renseignements personnels.
Appareil désigne tout appareil pouvant accéder au Service tel qu'un ordinateur, un téléphone portable ou une tablette numérique.
LPRPDE fait référence à la Loi sur la protection des informations personnelles et les documents.
RGPD fait référence au Règlement général de l'Union européenne sur la protection des données.
Renseignements personnels sont toutes les informations relatives à une personne identifiée ou identifiable.
Aux fins de la LPRPDE et du RGPD, les Renseignements personnels désignent toute information Vous concernant telle qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne ou à un ou plusieurs facteurs propres à l'environnement physique, physiologique, génétique, mental, économique, culturel ou identité sociale.
Service fait référence à l'Application.
Prestataire des services désigne toute personne physique ou morale qui traite les données pour le compte de la Compagnie. Il fait référence à des entreprises tierces ou à des personnes employées par la Compagnie pour faciliter le Service, pour fournir le Service au nom de la Compagnie, pour effectuer des services liés au Service ou pour aider la Compagnie à analyser la manière dont le Service est utilisé. Aux fins de la LPRPDE et du RGPD, les Prestataires de services sont considérés comme des Processeurs de Données.
Service de médias sociaux tiers fait référence à tout Site web ou à tout Site web de réseau social par lequel un Utilisateur peut se connecter ou créer un compte pour utiliser le Service.
Données d'utilisation font référence aux données collectées automatiquement, soit générées par l'utilisation du service, soit à partir de l'infrastructure du service elle-même (par exemple, la durée d'une visite de page).
Vous (appelée soit « Vous », « Votre », « Notre », « Utilisateur » ou « Utilisateurs » dans le présent Accord) désigne la personne accédant ou utilisant le Service, ou l’entreprise ou toute autre entité juridique au nom de laquelle cette personne accède ou utilise le Service, selon le cas. Dans le cadre de la LPRPDE et du RGPD, vous pouvez être désigné comme le Sujet des données ou comme l'Utilisateur car vous êtes la personne qui utilise le Service.
Collecte et utilisation de vos Renseignements personnels
Types de données collectées
Renseignements personnels
Lors de l’utilisation de Notre Service, Nous pouvons Vous demander de Nous fournir certaines informations d’identification personnelle qui peuvent être utilisées pour Vous contacter ou Vous identifier. Les informations d’identification personnelle peuvent inclure, mais sans s’y limiter à :
- Prénom et nom de famille
- Adresse courriel
- Adresse postale
- Numéro de téléphone
- Poste occupé
- Données d’utilisation
Données d’utilisation
Les Données d’utilisation sont collectées automatiquement lors de l’utilisation du Service.
Les Données d’utilisation peuvent inclure des informations telles que l’adresse de Protocole Internet de Votre Appareil (par exemple, l’adresse IP), le type de navigateur, la version du navigateur, les pages de Notre Service que Vous visitez, l’heure et la date de Votre visite, le temps passé sur ces pages, les identifiants uniques de l’appareil et d’autres données de diagnostic.
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Nous pouvons également collecter des informations que Votre navigateur envoie chaque fois que Vous visitez Notre Service ou lorsque vous accédez au Service par ou via un Appareil mobile.
Ces informations sont recueillies par le biais de cookies. Les cookies sont de petits fichiers qui sont stockés sur votre ordinateur ou sur tout Appareil de communication électronique que Vous utilisez lorsque vous visitez le Site web. Ces fichiers permettent l'échange d'informations d’état entre le Site web et Votre navigateur.
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Cookies de session : Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du Site web ainsi que de ses fonctionnalités. Ils ne recueillent pas d’informations destinées à être utilisées à des fins de prospection commerciale ou de ciblage publicitaire. Les cookies de session sont des identifiants encryptés non reconnaissables mais indispensables pour que Vous n’ayez pas, entre autres, à Vous reconnecter à chaque page que Vous consultez.
Cookies de Google Analytics: Google Analytics collecte plusieurs types d’informations reliées à Votre navigation dans la Site web, par exemple les pages que Vous visitez, la date et l’heure de Votre visite et les liens sur lesquels Vous cliquez. Google Analytics collecte aussi notamment le type de système d’exploitation de Votre ordinateur, la langue du navigateur, le nom du fournisseur de services Internet et Votre localisation géographique. Google utilise cette information uniquement pour produire des statistiques et des rapports sur la navigation dans le Site web. Ces éléments Nous permettent notamment d’améliorer le Site web en comprenant mieux les comportements de navigation des Utilisateurs.
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Lors de l'utilisation de Notre Application, afin de fournir des fonctionnalités de Notre Application, Nous pouvons collecter, avec Votre autorisation préalable :
- Images et autres informations de l'appareil photo et de la photothèque de votre appareil
Nous utilisons ces informations pour fournir des fonctionnalités de Notre Service et pour améliorer et personnaliser Notre Service. Les informations peuvent être téléchargées sur les serveurs de la Compagnie et/ou sur le serveur d'un Prestataire des services ou peuvent être simplement stockées sur Votre Appareil.
Vous pouvez activer ou désactiver l'accès à ces informations à tout moment, via les paramètres de Votre Appareil.
Utilisation de Vos Renseignements personnels
La Compagnie peut utiliser les Renseignements personnels aux fins suivantes :
Pour fournir et maintenir Notre Service, y compris pour surveiller l'utilisation de Notre Service.
Pour gérer Votre Compte : Pour gérer Votre inscription en tant qu'Utilisateur du Service. Les Renseignements personnels que Vous fournissez peuvent Vous donner accès à différentes fonctionnalités du Service qui sont à Votre disposition en tant qu'Utilisateur enregistré.
Pour l'exécution d'un contrat : L'élaboration, la conformité et la réalisation du contrat d'achat des produits, articles ou services que vous avez achetés ou de tout autre contrat avec Nous par le biais du Service.
Pour Vous contacter : Pour Vous contacter par courriel, appels téléphoniques, SMS ou autres formes équivalentes de communication électronique, telles que les notifications push d'une application mobile concernant les mises à jour ou les communications informatives relatives aux fonctionnalités, produits ou services sous contrat, y compris les mises à jour de sécurité, lorsque cela est nécessaire ou raisonnable pour leur mise en œuvre.
Pour vous fournir des actualités, des offres exclusives et des informations générales sur d'autres biens, services et événements que Nous proposons et qui sont similaires à ceux que vous avez déjà achetés ou demandés, sauf si vous avez choisi de ne pas recevoir ces informations.
Pour gérer Vos demandes : Pour assister et gérer les demandes que Vous Nous adressez.
Pour les transferts d'entreprise : Nous pouvons utiliser Vos informations pour évaluer ou mener une fusion, une cession, une restructuration, une réorganisation, une dissolution ou toute autre vente ou transfert de tout ou partie de Nos actifs, que ce soit en tant qu'entreprise en activité ou dans le cadre d'une faillite, d'une liquidation, ou procédure similaire, dans laquelle les Renseignements personnels que Nous détenons sur les Utilisateurs de Nos Services font partie des actifs transférés.
À d'autres fins : Nous pouvons utiliser Vos informations à d'autres fins, telles que l'analyse de données, l'identification des tendances d'utilisation, pour déterminer l’efficacité de Nos campagnes promotionnelles et pour évaluer et améliorer Notre Service, Nos produits, Nos services, Notre marketing et Votre expérience.
Nous pouvons partager vos informations personnelles dans les situations suivantes :
- Avec les Prestataires de service : Nous pouvons partager vos informations personnelles avec les Prestataires de services pour surveiller et analyser l'utilisation de Notre service, pour Vous contacter.
- Pour les transferts d'entreprise : Nous pouvons partager ou transférer Vos informations personnelles dans le cadre de ou pendant les négociations de toute fusion, vente d'actifs de la Compagnie, financement ou acquisition de tout ou partie de Nos activités à une autre compagnie.
- Avec les affiliés : Nous pouvons partager Vos informations avec Nos affiliés, auquel cas Nous exigerons de ces affiliés qu'ils respectent la présente Politique de confidentialité. Les compagnies affiliées incluent Notre compagnie mère et toutes autres filiales, partenaires de coentreprise ou autres sociétés que Nous contrôlons ou qui sont sous contrôle commun avec Nous.
- Avec des partenaires commerciaux : Nous pouvons partager Vos informations avec Nos partenaires commerciaux pour Vous proposer certains produits, services ou promotions.
- Avec d'autres Utilisateurs : Lorsque vous partagez des informations personnelles ou interagissez autrement dans les zones publiques avec d'autres Utilisateurs, ces informations peuvent être vues par tous les Utilisateurs et peuvent être diffusées publiquement à l'extérieur. Si vous interagissez avec d'autres Utilisateurs ou que vous vous inscrivez via un Service de Médias Sociaux Tiers, Vos contacts sur le Service de Médias Sociaux Tiers peuvent voir Votre nom, Votre profil, Vos photos et la description de Votre activité. De même, les autres Utilisateurs pourront voir les descriptions de Votre activité, communiquer avec Vous et consulter Votre profil.
- Avec votre consentement : Nous pouvons divulguer Vos informations personnelles à toute autre fin avec Votre consentement.
Conservation de Vos Renseignements personnels
La Compagnie ne conservera Vos Renseignements personnels que le temps nécessaire aux fins énoncées dans la présente Politique de confidentialité. Nous conserverons et utiliserons Vos Renseignements personnels dans la mesure nécessaire pour Nous conformer à Nos obligations légales (par exemple, si Nous sommes tenus de conserver vos données pour Nous conformer aux lois applicables), résoudre les litiges et appliquer Nos accords et politiques juridiques.
La Compagnie conservera également les Données d'utilisation à des fins d'analyse interne. Les Données d'utilisation sont généralement conservées pendant une période plus courte, sauf lorsque ces données sont utilisées pour renforcer la sécurité ou pour améliorer la fonctionnalité de Notre Service, ou lorsque Nous sommes légalement tenus de conserver ces données pendant des périodes plus longues.
Transfert de vos Renseignements personnels
Vos informations, y compris les Renseignements personnels, sont traitées dans les bureaux d'exploitation de la Compagnie et dans tout autre lieu où se trouvent les parties impliquées dans le traitement. Cela signifie que ces informations peuvent être transférées et conservées sur des ordinateurs situés en dehors de Votre état, province, pays ou autre juridiction gouvernementale où les lois sur la protection des données peuvent différer de celles de Votre juridiction.
Votre consentement à cette Politique de confidentialité suivi de Votre soumission de ces informations représente Votre Accord à ce transfert.
La Compagnie prendra toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour garantir que Vos données sont traitées en toute sécurité et conformément à la présente Politique de Confidentialité et aucun transfert de Vos Renseignements personnels n'aura lieu vers une organisation ou un pays à moins que des contrôles adéquats ne soient en place, y compris la sécurité de Vos données et autres informations personnelles.
Supprimer vos Renseignements personnels
Vous avez le droit de supprimer ou de demander que Nous Vous aidions à supprimer les Renseignements personnels que Nous avons collectées à Votre sujet.
Notre Service peut Vous donner la possibilité de supprimer certaines informations Vous concernant à partir du Service.
Vous pouvez mettre à jour, modifier ou supprimer Vos informations à tout moment en Vous connectant à Votre compte, si Vous en avez un, et en visitant la section des paramètres du compte qui Vous permet de gérer vos informations personnelles. Vous pouvez également Nous contacter pour demander l'accès, la correction ou la suppression de toute information personnelle que Vous Nous avez fournie.
Veuillez noter, cependant, que Nous pouvons avoir besoin de conserver certaines informations lorsque Nous avons une obligation légale ou une base légale pour le faire.
Divulgation de vos Renseignements personnels
Transactions commerciales
- Si la Compagnie est impliquée dans une fusion, une acquisition ou une vente d'actifs, Vos Renseignements personnels peuvent être transférées. Nous Vous aviserons avant que Vos Renseignements personnels ne soient transférés et soumis à une politique de confidentialité différente.
Forces de l'ordre
- Dans certaines circonstances, la Compagnie peut être tenue de divulguer Vos Renseignements personnels si la loi l'exige ou en réponse à des demandes valables d'autorités publiques (par exemple, un tribunal ou une agence gouvernementale).
Autres exigences légales
La Société peut divulguer Vos Renseignements personnels en croyant de bonne foi qu'une telle action est nécessaire pour :
- Se conformer à une obligation légale
- Protéger et défendre les droits ou la propriété de la Compagny
- Prévenir ou enquêter sur d'éventuels actes répréhensibles en rapport avec le Service
- Protéger la sécurité personnelle des Utilisateurs du Service ou du public
- Se protéger contre la responsabilité légale
Sécurité de Vos Renseignements personnels
La sécurité de Vos Renseignements personnels est importante pour Nous, mais n'oubliez pas qu'aucune méthode de transmission sur Internet ou méthode de stockage électronique n'est sécurisée à 100 %. Bien que Nous nous efforcions d'utiliser des moyens commercialement acceptables pour protéger Vos Renseignements personnels, Nous ne pouvons garantir leur sécurité absolue.
Confidentialité des enfants
Notre service ne s'adresse pas aux personnes de moins de 13 ans. Nous ne collectons pas sciemment d'informations d’identification personnelle auprès de personnes de moins de 13 ans. Si Vous êtes un parent ou un tuteur et que Vous savez que Votre enfant Nous a fourni des Renseignements personnels, veuillez Nous contacter. Si Nous apprenons que Nous avons collecté des Renseignements personnels auprès d'une personne de moins de 13 ans sans vérification du consentement parental, Nous prenons des mesures pour supprimer ces informations de Nos serveurs.
Si Nous devons nous fier au consentement comme base légale pour le traitement de Vos informations et que Votre pays exige le consentement d'un parent, Nous pouvons exiger le consentement de Votre parent avant de collecter et d'utiliser ces informations.
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Modifications de cette Politique de confidentialité
Nous pouvons mettre à jour Notre Politique de confidentialité de temps à autre. Nous Vous informerons de tout changement en publiant la nouvelle Politique de confidentialité sur cette page.
Nous Vous informerons par courriel et/ou par un avis visible sur Notre service, avant que le changement ne devienne effectif et mettrons à jour la date de « dernière mise à jour » en haut de cette Politique de confidentialité.
Il Vous est conseillé de consulter périodiquement cette Politique de confidentialité pour tout changement. Les modifications apportées à cette Politique de confidentialité entrent en vigueur lorsqu'elles sont publiées sur cette page.
Contactez-Nous
Si Vous avez des questions concernant cette Politique de confidentialité, Vous pouvez Nous contacter par :
- Courriel : support@encryptio.ca
- Téléphone : +1 514-428-5808 ou +1 514-543-5410
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